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Règlement intérieur de l’association Prêts Feu Partez Adopté par l’assemblée générale du 10/08/2021
Article 1 – Agrément des nouveaux membres
Il a été décidé qu’il n’y aurait pas d’adhésion propre à l’association cette année en vue des incertitudes liées à la pandémie de Covid-19. Les évènements organisés par l’association seront ouverts à tous et libre d’entrée.
Article 2 – Démission – Exclusion – Décès d’un membre
1. Comme indiqué à l’article 8 des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave.
Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
- Toute forme de discrimination envers les autres membres de l’association ou membres du bureau
- Tout acte de violence, physique ou morale, pendant les créneau d’activité de l’association
- Une condamnation pénale pour crime et délit
- Toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation
En tout état de cause, l’intéressé doit être mis en mesure de présenter sa défense, préalablement à la décision d’exclusion. La décision d’exclusion est adoptée par le conseil statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.
2. En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association. La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.
Article 3 – Assemblées générales
Les membres présents votent à main levée.
Article 4 – Décharge de responsabilité
L’association se décharge de toute responsabilité en cas de blessure physique ou de décès lors des évènements organisés. Les participants seront jugés comme seuls responsables et informés du niveau de condition physique exigé et des risques encourus lors de nos évènements.
Article 5 – Commission de travail
Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du conseil d’administration.
Article 6 – Modification du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil ou par l’assemblée générale ordinaire à la majorité des membres.